Mentions légales
Préambule
Le propriétaire et/ou éditeur est une personne morale.
Propriétaire et/ou éditeur du site :
Golf de Deauville Saint-Gatien
SIRET : 404 680 746 00017 – Code APE : 926A
Siège social : Le Mont Saint-Jean 14130 Saint-Gatien-des-Bois
Conception : Zee Agency
Hébergeur : OVH – Siège Social 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – Tél : 08 203 203 63 / n° indigo (0,118 €/min)
Loi Informatique et Libertés
Le Site Golf de Deauville Saint-Gatien est déclaré auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) en application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Chaque internaute ayant déposé des informations nominatives le concernant sur le Site dispose des droits d’opposition (article 38 de la loi), d’accès (articles 39, 41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) de ces données. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Chaque internaute peut exercer ces droits en écrivant au siège social.
Chaque internaute est informé de que les données le concernant pourront être utilisées par le Golf de Deauville Saint-Gatien à des fins de prospection directe pour des produits ou services du Golf de Deauville Saint-Gatien.
Afin de mieux vous servir, nous mesurons le nombre de pages vues, le nombre de visites, ainsi que l’activité des internautes sur le Site, et leur fréquence de retour. A cet effet, nous utilisons la technologie des “cookies”, ceux-ci sont émis par le serveur de la société OVH, hébergeur du site du Golf de Deauville Saint-Gatien. Vous pouvez refuser ces cookies ou les supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur votre navigation dans le site. Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies ou être prévenu avant d’accepter les cookies, en configurant votre ordinateur de la manière suivante : l’utilisateur procèdera au paramétrage de son navigateur à partir du menu « outils » pour Microsoft Internet Explorer 6 ou 7 et Firefox.
Droits d’auteur et marques
Droits d’auteur
La totalité des éléments du site, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de la société Golf de Deauville Saint-Gatien ou de ses partenaires.
A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues au Code de la propriété intellectuelle.
En outre, les représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, de la base de données contenue dans le site sont interdites en vertu des dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
En tout état de cause, sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site, devra figurer la mention « Copyright 2016 Golf de Deauville Saint-Gatien tous droits réservés ».
Marques
Les marques et logos contenus dans le site sont déposés par le Golf de Deauville Saint-Gatien, ou éventuellement par un de ses partenaires. A ce titre, toute personne procédant à leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions encourt les sanctions prévues au Code de la propriété intellectuelle.
Crédits photos
Vincent Rustuel
Valentine Jensen